Etat d'avancement du projet
Attestation de commencement du projet, en cas de réalisation en régie
janvier 2022
Attestation d'achèvement de projet
janvier 2022
Attestation d'avancement du projet
janvier 2022
Dépenses et financement du projet
Plan de financement actualisé
janvier 2022
Ce plan mentionne les autres aides publiques apportées au projet.
Relevé récapitulatif de factures et dépenses
janvier 2022
Relevé récapitulatif de factures et/ou relevé des coûts internes afférents au projet
Relevé récapitulatif des dépenses (actions d’information et de sensibilisation) - Dossier avant fin 2021
décembre 2020
Relevé récapitulatif des dépenses internes (moyens humains) et des factures (prestations externes) pour les actions d’information, sensibilisation, communication, consultation du public ou d’éducation...
Relevé récapitulatif des dépenses (actions d’information et de sensibilisation) - Dossier à partir de 2022
février 2022
Relevé récapitulatif des dépenses internes (moyens humains) et des factures (prestations externes) pour les actions d’information, sensibilisation, communication, consultation du public ou d’éducation...
Compte rendu financier de subvention association
Cerfa 15059*02
Attestation de chômage partiel
octobre 2021
Chômage partiel en période covid
Outils pour structurer, estimer et suivre une demande d’aide (Informer - Sensibiliser)
février 2022
Tableur qui permet au demandeur de structurer, de calculer et suivre les dépenses du ou des objectif(s) d’une demande d’aide. L’utilisation de cet outil n’est pas obligatoire.
Assainissement et eau potable
Contrôle de réception des réseaux d'assainissement
octobre 2021
État récapitulatif des travaux des réhabilitations ANC réalisés et facturés - Maîtrise d'ouvrage privée
décembre 2020
État récapitulatif des travaux des réhabilitations ANC réalisés et facturés - Maîtrise d'ouvrage publique
décembre 2020
État récapitulatif des travaux réalisés et facturés - Branchements sous maîtrise d'ouvrage privée
décembre 2020
Travaux de mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement / réhabilitation structurante de la partie privée du branchement au réseau d'assainissement / déraccordement des eaux pluviales...
État récapitulatif des travaux réalisés et facturés - Branchements sous maîtrise d'ouvrage publique
décembre 2020
Travaux de mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement / réhabilitation structurante partie privée du branchement au réseau / déraccordement des eaux pluviales du réseau d'assainissement...
Bilan détaillé du reversement de la totalité des aides aux bénéficiaires finaux - Réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectifs
décembre 2020
Réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectifs
Bilan détaillé du reversement de la totalité des aides aux bénéficiaires finaux - Branchements
décembre 2020
Mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement / réhabilitation structurante de la partie privée du branchement au réseau d'assainissement / déraccordement des eaux pluviales du réseau...
Politique territoriale
Relevé récapitulatif de dépenses (internes) et factures (prestations externes)
décembre 2021
Trame pour le bilan annuel des actions agricoles financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne
novembre 2021
Trame pour l’élaboration du bilan annuel d’activités des cellules de coordination d’un contrat territorial
novembre 2021
La trame proposée dans ce document reprend les éléments constitutifs du bilan annuel de l’animation d’un contrat territorial. Le document ainsi rédigé constitue la pièce pour paiement demandée par l’agence...
Note pour l’élaboration du bilan annuel des missions d’assistance technique et d’animation départementale pour la mise en œuvre de la politique de l’eau
mars 2023
Réseaux de mesures
Attestation de données bancarisées
mai 2019
Tableau de suivi technique et financier
septembre 2020
Fiche descriptive d'un suivi - Accompagnement de partenaires locaux
Suivi milieux : note de valorisation
mai 2019
Note de présentation de la valorisation des données issues d'un réseau de suivi local
2021
Règles générales d'attribution et de versement des aides révisées - Date d'effet : 01/01/2022
décembre 2021
approuvées par le conseil d'administration du 4 novembre 2021
2019
Règles générales d'attribution et de versement des aides - Date d'effet : 01/01/2019
janvier 2019
approuvées par le conseil d'administration du 30 octobre 2018
2017
Règles générales administratives et financières en vigueur à partir du 01.10.2017
juin 2017
approuvées par le conseil d'administration du 22 juin 2017
Règles générales techniques en vigueur depuis le 1er janvier 2016
octobre 2015
approuvées par le conseil d'administration du 29 octobre 2015
Règles générales administratives et financières en vigueur du 01.01.2017 au 30.09.2017
novembre 2016
approuvées par le conseil d'administration du 8 novembre 2016
2016
Règles générales administratives et financières en vigueur du 01.01.2016 au 31.12.2016
octobre 2015
approuvées par le conseil d'administration du 29 octobre 2015
Règles générales techniques en vigueur du 01.01.2016 au 31.12.2016
octobre 2015
approuvées par le conseil d'administration du 29 octobre 2015
de 2013 à 2015
Règles générales administratives et financières en vigueur du 01.01.2013 au 31.12.2015
juin 2012
approuvées par le conseil d'administration du 28 juin 2012
Règles générales techniques en vigueur du 01.01.2013 au 31.12.2015
juin 2012
Délibération 2012-183
