Documents à disposition
Établissements prioritaires industriels
Liste des établissements industriels prioritaires vis-à-vis de leurs rejets en micropolluants au 12e programme pour la période 2025 - 2030
décembre 2024Délibération n° 2024-123 du conseil d'administration du 12/12/2024
Liste des établissements prioritaires industriels au regard de leurs rejets en macropolluants au 12e programme pour la période 2025-2030
décembre 2024Délibération n° 2024-121 du conseil d'administration du 12/12/2024
Les guides
Micropolluants - Guide à la réalisation d'études d'acceptabilité du milieu vis-à vis des rejets ponctuels en micropolluants
avril 2025Ce document a pour objectif de guider, de façon pratique, les porteurs de projets et les bureaux d’études dans la réalisation de ces études, en précisant les différentes sources d’informations et les outils...
Liste des polluants et normes de qualité environnementales correspondantes
avril 2025Annexe du guide « Micropolluants - Guide à la réalisation d'études d'acceptabilité du milieu vis-à vis des rejets ponctuels en micropolluants »
Guide pour l’étude d’acceptabilité du milieu pour les rejets ponctuels en macropolluants des activités économiques
décembre 2020L’objectif de l’étude d’acceptabilité du rejet industriel dans le milieu naturel est de s’assurer que les impacts du projet permettent l’atteinte du bon état, ou ne détériorent pas l’état d’une masse d’eau.
