Appel à projets : poissons migrateurs amphihalins sur le bassin de la Loire 2024-2025

Du 1er octobre au 15 décembre 2023 midi, les partenaires du plan Loire lancent un appel à projets prévus sur la période 2024-2025. Toutes vos initiatives pour améliorer et valoriser la connaissance des poissons migrateurs amphihalins et de leurs habitats sur le bassin de la Loire sont les bienvenues.

Visuel d'illustration

L'appel à projets poissons migrateurs, lancé par la région Centre-Val de Loire, l’État et l’agence de l’eau Loire-Bretagne, a pour objet de susciter des opérations d’expérimentation, de recherche et d’acquisition de connaissances sur les populations de poissons migrateurs amphihalins, leurs habitats et pressions. Il vise également la valorisation de ces connaissances.

Les projets sélectionnés pourront bénéficier d'une aide financière au titre du Fonds européen de développement régional (Feder) - programme opérationnel interrégional. Elle pourra être complétée par une aide de l'agence de l'eau Loire-Bretagne. 

L’agence de l’eau Loire-Bretagne, signataire du plan Loire, est un des financeurs de cet appel à projets. Une enveloppe du fonds européen de développement régional (FEDER) de 1 500 000 € est prévue. L'agence de l'eau peut apporter une aide financière en contrepartie des aides octroyées au titre du FEDER, selon les modalités du 11e programme d’intervention.

Bénéficiaires

Dans les bassins de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise* :

  • les collectivités territoriales et leurs groupements,
  • les établissements publics territoriaux de bassin (EPTB),
  • les groupements d’intérêt public (GIP),
  • les établissements publics de l'État,
  • voies navigables de France (VNF),
  • les entreprises et acteurs économiques (dans le respect des règles des aides d’État),
  • les organismes de recherche et de diffusion de connaissances,
  • les associations.

Les personnes physiques ne peuvent prétendre à une subvention au titre de cet appel à projets.

* pour le bassin des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise, sous réserve que le projet démontre l'intérêt pour le bassin de la Loire.

Actions éligibles

Les opérations proposées peuvent contribuer, par exemple, à améliorer et à valoriser les connaissances qui doivent être en lien avec les objectifs du plan Loire et ceux du plan de gestion des poissons migrateurs (PlaGePoMi), sur :

  • la biologie des espèces ;
  • l’état, la dynamique et le fonctionnement des populations à différents stades ;
  • la caractérisation, le fonctionnement et la dynamique des habitats ;
  • l’aire de répartition des espèces ;
  • les interactions entre ces espèces et d’autres espèces aquatiques ;
  • la gestion des milieux de circulation et de vie des espèces migratrices.

Calendrier

15 décembre 2023 à 12h : date limite de remise des candidatures et dossiers de demande d’aide.

Formulaire de demande d'aide en ligne de l’agence de l’eau Loire-Bretagne disponible en lien.

Mode de sélection

La séléction des projets et les informations aux demandeurs se tiendront du 16 janvier au 15 février 2024. Le comité de sélection analysera et classera les projets selon les critères définis dans l'article 8 du règlement de l’appel à projets. 

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En savoir plus sur l'appel à projets

Règlement

Règlement

septembre 2023

Appel à projets « Recherche, expérimentation, acquisition et valorisation des connaissances sur les populations de poissons migrateurs amphihalins sur le bassin de la Loire 2024-2025 »

Annexes

Annexe 1

septembre 2023

Plan de gestion des poissons migrateurs 2022-2027 - Bassins de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre Niortaise

Annexe 2

septembre 2023

Plan Loire Grandeur Nature - Stratégie du Plan Loire V - Déclinaison de la stratégie « Loire 2035 » sur la période 2021-2027

Annexe 3 :

septembre 2023

Action 46 du DOMO du programme Centre Val de Loire et Interrégional Loire FEDER FSE+ 2021/2027

Annexe 4 :

septembre 2023

Mise à disposition des données brutes, élaborées et des résultats d'études - Cas des poissons migrateurs amphihalins

Annexe 5 :

septembre 2023

Domaine public fluvial (DPF) sur le bassin de la Loire

Annexe 6 :

septembre 2023

Identité visuelle

Annexe 7 :

septembre 2023

Guide des obligations de publicité des bénéficiaires

Déposer son projet

Demande d'aide pour un projet sur les poissons migrateurs amphihalins sur le bassin de la Loire 2024-2025
Formulaire de demande d'aide en ligne